J.O. 84 du 8 avril 2004
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Texte paru au JORF/LD page 06697
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Arrêté du 5 avril 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué
NOR : RECB0400041A
Le ministre délégué à la recherche,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 31 mars 2004 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 1
Sont nommés au cabinet du ministre délégué :
Directeur du cabinet
M. Xavier Sahut d'Izarn.
Chef de cabinet
Mme Dominique Dardel.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 avril 2004.
François d'Aubert